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Loi sécurité piscine

Loi piscine n° 2003-9 du 3 janvier 2003 relative à la sécurité et à la protection des enfants.

Qui est concerné ?


Les propriétaires pour les piscines existantes ou les maîtres d'ouvrage pour les nouvelles piscines ont la responsabilité d'installer ou de faire installer un dispositif de sécurité.

En cas de non respect de la loi, vous encourez une peine de 45 000€ et des sanctions pénales.

Loi sur la sécurité des piscines


Art. L. 128-1.


À compter du 1er janvier 2004, les piscines enterrées non closes privatives à usage individuel ou collectif doivent être pourvues d'un dispositif de sécurité normalisé visant à prévenir le risque de noyade.

À compter de cette date, le constructeur ou l'installateur d'une telle piscine doit fournir au maître d'ouvrage une note technique indiquant le dispositif de sécurité normalisé retenu.

La forme de cette note technique est définie par voie réglementaire dans les trois mois suivant la promulgation de la loi n° 2003-9 du 3 janvier 2003 relative à la sécurité des piscines.

( Décret n° 2003-1389 du 31/12/2003 )
( Décret n° 2004-499 H )

Art. L. 128-2.


Les propriétaires de piscines enterrées non closes privatives à usage individuel ou collectif installées avant le 1er janvier 2004 doivent avoir équipé au 1er janvier 2006 leur piscine d'un dispositif de sécurité normalisé, sous réserve qu'existe à cette date un tel dispositif adaptable à leur équipement.

En cas de location saisonnière de l'habitation, un dispositif de sécurité doit être installé avant le 1er janvier 2004.

Art. L. 128-3.


Les conditions de la normalisation des dispositifs mentionnés aux articles L. 128-1 et L. 128-2 sont déterminées par voie réglementaire.

( Décret n° 2003-1389 du 31/12/2003 )
( Décret n° 2004-499 du 07/06/2004 )

Le chapitre II du titre V du livre Ier du code de la construction et de l'habitation est complété par un article L. 152-12 ainsi rédigé :

Art. L. 152-12.


Le non-respect des dispositions des articles L. 128-1 et L. 128-2 relatifs à la sécurité des piscines est puni de 45 000€ d'amende.

Les personnes morales peuvent être déclarées responsables pénalement, dans les conditions prévues par l'article 121-2 du code pénal, des infractions aux dispositions des articles L. 128-1 et L. 128-2.

Les peines encourues par les personnes morales sont :
1. L'amende, suivant les modalités prévues par l'article 131-38 du code pénal.
2. Les peines mentionnées aux 2° à 9° de l'article 131-39 du code pénal.

L'interdiction mentionnée au 2° de l'article 131-39 du code pénal porte sur l'activité dans l'exercice ou à l'occasion de l'exercice de laquelle l'infraction a été commise.

Le Gouvernement dépose avant le 1er janvier 2007 sur le bureau des assemblées parlementaires un rapport sur la sécurité des piscines enterrées non closes privatives à usage individuel ou collectif. Ce rapport précise l'évolution de l'accidentologie et dresse l'état de l'application des dispositions contenues à l'article 1er. La présente loi sera exécutée comme loi de l’État.

Les propriétaires de piscine doivent installer un des quatre dispositifs prévus par le décret n° 2004-499.

Nous vous proposons ici un rappel des normes principales de la sécurisation des piscines :

Les 4 normes de protection pour piscines


Éléments de protection pour piscines enterrées non closes privatives à usage individuel ou collectif.

Un des moyens pour les propriétaires de s'assurer que les matériels qu'ils vont devoir acquérir ou faire installer respectent ces exigences est de vérifier qu'ils sont conformes aux quatre normes homologuées à ce jour.

NF P90-306
décembre 2003 révisée mai 2004

NF P90-307
décembre 2003 révisée mai 2004

NF P90-308
décembre 2003 révisée mai 2004

NF P90-309
décembre 2003 révisée mai 2004
: Barrières de protection et moyens d'accès au bassin


: Systèmes d'alarmes


: Couvertures de sécurité et dispositifs d'accrochage


: Abris (structures légères et/ou vérandas) de piscines

Conseils de prévention


Rappel des conseils de prévention :


• Ne laissez jamais un enfant accéder ou rester seul près d'un point d'eau.
• La surveillance des enfants doit être rapprochée et constante.
• Désignez un seul responsable de la sécurité.
• Équipez vos enfants de brassards, maillots flotteurs, bouées adaptées.
• Apprenez à nager à vos enfants le plus tôt possible.
• Ayez toujours à côté du bassin une perche, une bouée, un téléphone portable.
• Apprenez les gestes qui sauvent.
• Ne laissez pas de jouets dans l'eau après la baignade.
• Équipez votre bassin d'un dispositif de protection et n'oubliez pas de le remettre en place après la baignade.
• Stockez les produits de traitement de l'eau hors de portée des enfants.

Conseils pour éviter les noyades proposés par la Coordination Syndicale Interprofessionnelle de la Piscine (CSIP).

Les éléments ci-dessus sont donnés à titre d'information. Ils ne sont pas exhaustifs et ne se substituent pas à la réglementation applicable.

Pour tout renseignement complémentaire, reportez-vous aux textes ou rapprochez-vous de la DDE ou de la DDCCRF.

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5.0
Par , le 30/08/2019

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Volet piscine automatique PERSEO Solaire motorisé avec fin de course

Je recommande ce produit
Fournisseur sérieux, bon contact/conseil. materiel inalterable (alu), panneau solaire
Eviter le montage des lames par oscilation (pas évident) optez pour le glissement.
Bon contact avec le commercial ( Thibault) qui a bien suivi le dossier et répondu à toutes mes questions. Livraison impeccable. déchargement avec le chauffeur mais certains paquets sont limites en poids vu mon age (70) Montage par moi même sans soucis, fixation du premier pied puis réglage de la position précise du second par triangulation pour que l'axe du rouleau/volet soit bien perpendiculaire à celui de la piscine, c'est le + important. Pas eu besoin de recouper la margelle vu le faible débord des nez de margelle (1cm) et le jeu latéral volet/liner d'environ 2 cm. Il est recommandé de placer l'axe du rouleau à la verticale de la sortie du rayon de la margelle des angles, en fait ou pourrait s'aligner sur la tangente au diamètre ext du rouleau (coté piscine) et gagner qques cm de recul de l'ensemble... Fixation des brides de verrouillage sans problème, volet fermé et plastique posé dessus et scotché (avec un adhésif pas trop collant) sur la frise. Le volet est fourni avec une légère sur-longueur, j'ai démonté 1 lame pour ajuster l'ensemble. Tous les bouchons sont démontables sauf découpes arrondies (collé en usine) Mon escalier de rayon 1.5m fait que l'on ne peut pas trop remonter cette partie arrondie lors de l'enroulage et du réglage fin de course sous peine de voir le volet partir sur la margelle arrière (la partie déjà enroulée faisant balourd)...un conseil: lors du réglage fin de course arrière placer un matelas de plage ou une mousse pour amortir au cas ou... On est à peu près à 20 cm au dessus de l'eau pour l'arrondi qui pendouille, peut être moyen de faire moins en jouant sur le positionnement des sangles lors du réglage fin de course (l’incrément du fin de course est d'environ 30 cm) Le moteur ralenti un peu en fin d'enroulage vue la masse. Le panneau solaire a assuré sur 2 mois d'été (1 A/R jour) A suivre dans le temps la tenue des 2 batterie 6 volts...voir aussi la tenue du velcro qui tient les sangles sur l'axe... L'interrupteur à clef permet l'ouverture auto en tournant celle ci elle se bloque en position, pour la fermeture c'est à ressort et il faut la tenir pendant 3 minutes (5m x 10 m + escalier R 1.5). Normes de sécurité oblige... J'ai commandé aussi un filet avec débord e 50 cm pour les feuilles mais il a fallu d'abord communiquer à Piscines-online l'emplacement exacte des pieds pour lancer en fabrication. On verra l'efficacité, peut être par la suite poser des bidons vides de 20 litres sur le volet dans l'axe pour surélever le filet et faciliter l'action du vent sur l’évacuation des feuilles... A mon avis l'assemblage latéral (absence d'un bouchon toutes les 3 lames)est beaucoup + facile que l'emboitement par mouvement sur l'eau. Même sans avoir 5 mètres de dégagement la flexion permet le montage latéral. Dernier conseil : en déchargeant du camion posez les paquets au bon endroit sachant que vous monterez les lames par la droite (en étant situé du coté rouleau)
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5.0
Par , le 21/08/2019

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Abri AZURO 3 ovale 4.10x6.20x2.20m

Je recommande ce produit
tres facile pour le montage dommage le livre est en allemand. un seul bémol les courroies pour retenir l'ouverture devraient être dans le colis des profilés car une fois la structure installée et la bache mise en place on ne peut plus mettre en place les 4 courroies.
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3.5
Par , le 20/08/2019

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Enrouleur télescopique Ipika - piscines maxi 10 x 5,5m

Je recommande ce produit
bon produit
livraison catastrophique
Bon produit bien fini . la livraison était gratuite mais catastrophique.( jour de livraison pas respecté sans information et plage horaire de 8h à 17h30)

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3.5
Par , le 11/08/2019

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Couverture à barres WALU POOL EVOLUTION opaque Coloris Bleu

Je recommande ce produit
Sécurité, maniement pratique
Pas franchement adaptée aux piscines ovoïdes, ne maintient pas la chaleur de l'eau
Produit commandé en décembre 2017 qui a donc fait presque 2 saisons. Bon avis général mais 2 points me laisse pas complètement satisfait : - L’option anti-soulèvement que j'ai prise comprend des tendeurs d'environ 15 cm avec les pitons mâles à enficher dans les douilles femelles. Ma piscine étant ovoïde, les pitons sur les largeurs les plus courtes sont prisonniers dans l’enroulage de la bâche. Les "poignées"plastiques pour mettre ces pitons ont donc toutes rendues l’âme, complètement brisées... Plus embêtant, j'ai peur qu'avec le temps les pitons n'abiment voir perforent la bache.... à suivre - La batterie du moteur électrique d'enroulement WAMU POWER était défectueuse dès le début (chargeur ne passait pas au vert en fin de charge dès la livraison). Le diagnostique a été très laborieux et fait en externe : batterie surement stockées plus d'un an sans recharge.... Néanmoins Piscines Online m'a promis un avoir pour le replacement de la batterie que j'ai fait moi même (66 €) ; geste commercial apprécié ...lorsque j'aurai recul cet avoir, toujours en attente. Je conseille néanmoins cette bache.
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5.0
Par , le 17/07/2019

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Abri AZURO 7 ovale 4.90x10.80x2.60m

Je recommande ce produit
facile à monter
il serait bien d'avoir la notice en français
je doutais un peu car j'ai une piscine arrondie d'un coté et rectangulaire de l'autre coté et ça passe bien, il faudrait qu'elle fasse 50 cm de plus dans sa longueur,on aurait plus d'aisance, cependant je recommande
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4.5
Par , le 16/07/2019

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Enrouleur télescopique Ipika - piscines maxi 10 x 5,5m

Je recommande ce produit
Conforme au descriptif
Aucun
Produit conforme la description et livraison rapide
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5.0
Par , le 04/07/2019

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Manivelle motorisée ROLLTROT avec adaptateur inclus

Je recommande ce produit
Super gizmo takes all the hard work out of rolling the heavy pool cover
Fantastic product! Great service! Highly recommended!
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4.5
Par , le 02/07/2019

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Enrouleur télescopique Ipika - piscines maxi 10 x 5,5m

Je recommande ce produit
Les tendeurs
Aucun
Je voulais remplacer le précédent qui commençait à souffrir, volant cassé, attache avec sangles collées sur le tube, pas top. Là j'ai des tendeurs qui tiennent dans une rainure, bien mieux.
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1.0
Par , le 25/06/2019

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Bâche à bulles New Energy Guard 500 GeoBubble microns Quattro

Evite l'evaporation
Ne chauffe Pas
J'ai acheté ce type de bâche pour pouvoir chauffer ma piscine suite au description produit hors elle chauffe tres peu, 1° maxi par jour (Pourtant Temperature exterieur 35° et sans Vent)

Réponse de www.piscines-online.com :

Bonjour Monsieur, obtenir +1° par jour sur le total du volume d'eau que contient votre piscine avec une couverture à bulles est très satisfaisant. Si vous souhaitez chauffer au delà votre eau, utilisez une pompe à chaleur ou un réchauffeur, votre bâche vous permettra de réaliser d'autant plus d'économies d'énergie avec son complément de chauffage et ses propriétés isolantes.
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5.0
Par , le 06/06/2019

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5.0
Par , le 21/05/2019

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Volet piscine automatique EXTREM ROLL 12 m x 6 m

Je recommande ce produit
le polycarbonate transparent me chauffe la piscine sans avoir besoin de pompe à chaleur
pour le moment je ne sais pas...
Volet en polycarbonate transparent posé la semaine derniere , magnifique le jour car nous gardon la couleur de l'eau , et tout aussi beau la nuit avec l'eclairage. commence deja à chauffer l'eau de la piscine alors que les temperatures ne depasse pas 23°C pour le moment (j'habite en gironde). Je tiens a dire que je suis vraiment tres tres tres satisfait du professionnalisme de mon commercial ( Anthony Fasy) qui m'a accordé beaucoup de temps , et a meme solutionné un probleme , certes une erreur de sa part (mais qui ne fait pas d'erreur ?) l'important c'est avant tout qu'il ait solutionné pour son client.
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5.0
Par , le 21/05/2019

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Abri AZURO 6 ovale 4.90x8.90x2.60m

Je recommande ce produit
facile à installer
notice en holandais
très pratique, résultat immédiat agréable.
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5.0
Par , le 16/05/2019

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Manivelle motorisée ROLLTROT avec adaptateur inclus

Je recommande ce produit
very helpful
we ordered this from the Netherlands for delivery in Portugal. Despite our poor french, we had great success with the order, and Vincent was very helpful.

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5.0
Par , le 12/05/2019

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Manivelle motorisée ROLLTROT avec adaptateur inclus

Je recommande ce produit
great service
none
Product arrived in good time and good order. Very efficient thanks very much, Phil
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5.0
Par , le 09/05/2019

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Abri AZURO 5 ovale 4.90x7.00x2.60m

Je recommande ce produit
Produit de qualité,Bâche épaisse et tube alu bien usiné.
Une notice en Français serait la bienvenue....
assemblage facile à réaliser, pour la mise en place de la bâche (relativement lourde) prévoir pour ce modèle un minimum de 3 personnes. Ne pas oublier de mettre les ancrages au sol, surtout dans l'ouest (Bretagne) Pour l'instant satisfaction, à voir dans le temps.
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5.0
Par , le 02/05/2019

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Enrouleur pour piscines hors sol SOLARIS

Je recommande ce produit
Pratique
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5.0
Par , le 02/04/2019

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Enrouleur télescopique Ipika 2 - piscines maxi 12 x 6,4m

Je recommande ce produit
Préserver la bâche a bulle
Tres bon produit Le dernier a duré presque 10 ans... Je recommande
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5.0
Par , le 31/03/2019

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Enrouleur télescopique Ipika - piscines maxi 10 x 5,5m

Je recommande ce produit
Toutes dimensions
Notice un peu juste en explications
Manque d'explications sur la notice. Sinon très bon enrouleur.
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5.0
Par , le 29/03/2019

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Abri AZURO 5 ovale 4.90x7.00x2.60m

Je recommande ce produit
ACCUEIL DE VOS VENDEURS AU TOP. LIVRAISON DANS LES TEMPS ET LE LIVREUR A ETE PROFESSIONNEL ET CHARMA
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Nous avons monté l'armature en alu, impeccable, mon époux qui à 74 ans l'a montée sans problème, la qualité des arceaux en alu qui support la bâche y est, nous avons vérifié la qualité de la bâche en la dépliant, cela à l'air très épais, la présentation est impeccable dans son sac, mais un peu lourde à monter seule, nous attendons de monter la piscine pour mettre la bâche.
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5.0
Par , le 20/03/2019

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Abri ALLURE M 407x646x82 H coloris aluminium

Je recommande ce produit
résistant chaleur propreté
il faut être bon bricoleur pour l installation
Voila bientôt la première année d utilisation de l abri et nous en somme plus que satisfait !! Très résistant a tout les temps: Dans le mois de Juillet grosse averse de grêle a tout cassé autour de la maison fleurs arbustes poque dans des volets en bois trou dans le crépi de la maison, on a eu peur pour les plaques alvéolaires de l abri mais aucune de cassé ni aucun marque de grêle fin octobre réveillé avec 30 cm de neige sur l abri rien non plus nous avons également beaucoup de vents et sa ne bouge pas Pour la résistance rien a dire chauffe l eau de la piscine et garde très bien la chaleur Super abri nous pouvons vous recevoir avec plaisir si vous souhaiter le voir
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